Shfaq vetëm
0:02
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Après,
0:02
S… Speaker 2 (New Recording 6)
vous allez retrouver des choses,
0:04
S… Speaker 3 (New Recording 6)
mais là,
0:05
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est pas... Avec l 'article 20,
0:07
S… Speaker 1 (New Recording 6)
oui, c 'est ça.
0:07
S… Speaker 2 (New Recording 6)
L 'endroit local avec l 'exhibition.
0:11
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Oui,
0:11
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est là -dedans qu 'on va retrouver les attendus
0:15
S… Speaker 2 (New Recording 6)
pratico -pratiques.
0:18
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Oui,
0:20
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est ça, c 'est pendant la durée d 'une relève à un exercice.
0:23
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Donc, une surveillance continue des relations d 'affaires,
0:26
S… Speaker 1 (New Recording 6)
y compris des transactions conclues par le client pendant la durée de la relation d 'affaires,
0:29
S… Speaker 1 (New Recording 6)
blablabla.
0:30
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Et donc,
0:31
S… Speaker 1 (New Recording 6)
il y a la notion,
0:34
S… Speaker 1 (New Recording 6)
toujours dans la relation d 'affaires,
0:36
S… Speaker 1 (New Recording 6)
des transactions exécutées par le client.
0:38
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Donc, là,
0:39
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on est plutôt,
0:40
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est pas la même chose.
0:43
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Voilà,
0:45
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est l 'article 25,
0:47
S… Speaker 1 (New Recording 6)
objet,
0:47
S… Speaker 1 (New Recording 6)
avant de nouer une relation ou d 'exécuter.
0:50
S… Speaker 1 (New Recording 6)
L 'entité s 'assure qu 'elle comprend l 'objet,
0:52
S… Speaker 1 (New Recording 6)
la nature.
0:54
S… Speaker 1 (New Recording 6)
L 'objet est la justification économique de la transaction occasionnelle,
0:57
S… Speaker 1 (New Recording 6)
le montant estimé des activités envisagées,
1:01
S… Speaker 1 (New Recording 6)
l 'origine des fonds,
1:01
S… Speaker 1 (New Recording 6)
la destination des fonds,
1:03
S… Speaker 1 (New Recording 6)
l 'activité commerciale ou la profession du client.
1:05
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Ça, c 'est la même chose,
1:06
S… Speaker 1 (New Recording 6)
en fait. C 'est vrai qu 'en plus,
1:08
S… Speaker 1 (New Recording 6)
dans ce règlement européen,
1:10
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on voit de moins en moins de différences entre relations d
1:14
S… Speaker 1 (New Recording 6)
'affaires et transactions occasionnelles.
1:16
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Je veux dire,
1:18
S… Speaker 1 (New Recording 6)
les deux corps de mesure...
1:22
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Ce mélange,
1:23
S… Speaker 2 (New Recording 6)
j 'imagine qu 'au moment où on va le traduire
1:27
S… Speaker 3 (New Recording 6)
dans les lignes directrices,
1:31
S… Speaker 2 (New Recording 6)
parce que c 'est quand même ça qui va nous guider,
1:33
S… Speaker 2 (New Recording 6)
la CPR mettra un petit coup de son
1:37
S… Speaker 2 (New Recording 6)
opinion ou de ses envies à
1:41
S… Speaker 2 (New Recording 6)
ce moment -là sur ces sujets -là.
1:45
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Oui.
1:53
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Donc ça, c 'est pour vous le point le plus important dans
1:58
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ces projets de RTS,
2:00
S… Speaker 1 (New Recording 6)
le glissant versus calendaire,
2:03
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est ça ?
2:03
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Oui, parce que sinon,
2:05
S… Speaker 2 (New Recording 6)
ça nous génère des contraintes opérationnelles terribles.
2:09
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Ça,
2:10
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est compliqué.
2:12
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Ça, c 'est vraiment compliqué pour moi.
2:13
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Est -ce que,
2:14
S… Speaker 1 (New Recording 6)
par rapport aux alertes générées,
2:18
S… Speaker 1 (New Recording 6)
est -ce que c 'est x2,
2:20
S… Speaker 1 (New Recording 6)
x3, x4 ?
2:26
S… Speaker 2 (New Recording 6)
C 'est 60 % de plus.
2:27
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Oui,
2:30
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est ce que vous m 'avez dit tout à l 'heure.
2:32
S… Speaker 1 (New Recording 6)
60 % d 'alerte.
2:33
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Après,
2:34
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est 60 % d 'alerte qui génère en plus et qui ne sont pas
2:39
S… Speaker 2 (New Recording 6)
forcément pertinentes puisqu 'on a abordé les
2:44
S… Speaker 2 (New Recording 6)
montants des transactions en termes de...
2:49
S… Speaker 2 (New Recording 6)
de volume accepté,
2:51
S… Speaker 3 (New Recording 6)
agréé par les clients,
2:53
S… Speaker 2 (New Recording 6)
on est sous des seuils de significativité.
2:56
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Donc, moins de 20 000
3:00
S… Speaker 3 (New Recording 6)
euros par an, par exemple.
3:01
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Donc, vous faites un microcrédit à 5,
3:04
S… Speaker 2 (New Recording 6)
10, 15, 20.
3:05
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Voilà,
3:07
S… Speaker 2 (New Recording 6)
vous êtes largement au -dessus de ce que vous faites au maximum.
3:10
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Et ça,
3:13
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ça peut être dit,
3:14
S… Speaker 1 (New Recording 6)
parce que là,
3:15
S… Speaker 1 (New Recording 6)
l 'année prochaine, à l 'heure...
3:17
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Une commission consultative LCBFT,
3:20
S… Speaker 1 (New Recording 6)
il y aura un point sur les consultations en cours.
3:22
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Et donc,
3:24
S… Speaker 1 (New Recording 6)
outre les certains points qui ont pu être remontés au cours des réunions précédentes,
3:28
S… Speaker 1 (New Recording 6)
sur ce draft de RTS,
3:31
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on peut souligner ce point -là.
3:33
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Alors après,
3:35
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est au sein de la commission consultative LCBFT.
3:38
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Donc, il siège,
3:40
S… Speaker 1 (New Recording 6)
vous allez avoir la DGT qui va siéger les trac fins.
3:44
S… Speaker 1 (New Recording 6)
la CPR,
3:45
S… Speaker 1 (New Recording 6)
certains membres de la commission qui
3:49
S… Speaker 1 (New Recording 6)
sont assujettis aussi à une certaine confidentialité des débats.
3:52
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Et est -ce que ce point peut être remonté avec
3:56
S… Speaker 1 (New Recording 6)
la notion de 60 % d 'alerte en plus ?
3:59
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Ça c 'est propre à Ria,
4:01
S… Speaker 2 (New Recording 6)
je ne sais pas.
4:01
S… Speaker 1 (New Recording 6)
À titre d 'exemple,
4:04
S… Speaker 1 (New Recording 6)
je peux dire à titre d 'exemple,
4:05
S… Speaker 1 (New Recording 6)
une entité nous a fait remonter que...
4:17
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Nous, il y a un deuxième sujet sur la même thématique qui nous embête,
4:20
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est le concept de fin de relation d 'affaires.
4:23
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Parce que par nature,
4:27
S… Speaker 2 (New Recording 6)
nos clients, c 'est des clients qui font des transactions uniques.
4:30
S… Speaker 2 (New Recording 6)
On a un contrat,
4:32
S… Speaker 2 (New Recording 6)
une transaction.
4:35
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Donc en fait, on est comme un argent
4:39
S… Speaker 2 (New Recording 6)
d 'un point A,
4:40
S… Speaker 2 (New Recording 6)
position
4:45
S… Speaker 2 (New Recording 6)
les fonds du bénéficiaire,
4:47
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est fini.
4:47
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Et a priori,
4:49
S… Speaker 2 (New Recording 6)
le client, il n 'est plus censé revenir chez nous.
4:51
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Il peut revenir,
4:51
S… Speaker 2 (New Recording 6)
mais potentiellement,
4:53
S… Speaker 2 (New Recording 6)
il peut ne pas revenir.
4:54
S… Speaker 2 (New Recording 6)
D 'accord.
4:57
S… Speaker 2 (New Recording 6)
nature ou par défaut le client
5:00
S… Speaker 1 (New Recording 6)
catégorisé comme client occasionnel,
5:01
S… Speaker 1 (New Recording 6)
réalisant des opérations,
5:03
S… Speaker 1 (New Recording 6)
des transactions dites occasionnelles.
5:06
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Et à un moment,
5:08
S… Speaker 1 (New Recording 6)
en fonction de l 'intensité des transactions sur la période qu 'on a définie comme
5:12
S… Speaker 1 (New Recording 6)
calendaire,
5:13
S… Speaker 1 (New Recording 6)
il va basculer en client régulier,
5:16
S… Speaker 1 (New Recording 6)
relation d 'affaires.
5:17
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Mais après,
5:19
S… Speaker 1 (New Recording 6)
il peut arrêter de venir chez nous.
5:20
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Il est quand même classifié
5:26
S… Speaker 1 (New Recording 6)
comme en relation d 'affaires.
5:28
S… Speaker 1 (New Recording 6)
que nous on a,
5:29
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est qu 'on ne sait jamais quand est -ce que le client va revenir ou pas revenir.
5:32
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Il n 'est pas captif,
5:34
S… Speaker 1 (New Recording 6)
il n 'a pas de compte,
5:34
S… Speaker 1 (New Recording 6)
il n 'a rien du tout chez nous.
5:35
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Il vient juste nous déposer un sourire,
5:39
S… Speaker 1 (New Recording 6)
un bisou,
5:40
S… Speaker 1 (New Recording 6)
500 euros sur la table et on livre l 'argent.
5:43
S… Speaker 1 (New Recording 6)
On le reverra tous les mois,
5:45
S… Speaker 1 (New Recording 6)
peut -être on ne le reverra plus jamais.
5:46
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Donc,
5:47
S… Speaker 1 (New Recording 6)
toutes les diligences ou tout ce qui
5:51
S… Speaker 1 (New Recording 6)
constitue des...
5:55
S… Speaker 1 (New Recording 6)
des actions qui sont conditionnées par la date de fin
5:59
S… Speaker 1 (New Recording 6)
de relation d 'affaires.
6:00
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Oui, c 'est ça.
6:00
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Parce que quand vous avez un contrat d
6:05
S… Speaker 1 (New Recording 6)
'assurance, vous faites la résiliation du contrat d 'assurance,
6:08
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on voit bien la date.
6:09
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Quand vous avez un compte bancaire,
6:10
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on voit bien la date.
6:11
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Quand vous remboursez un crédit,
6:13
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on voit bien la date.
6:14
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Vous rendez la voiture en lésime,
6:16
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on voit bien la date.
6:16
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Le transfert d 'argent ou le change,
6:20
S… Speaker 1 (New Recording 6)
non,
6:21
S… Speaker 2 (New Recording 6)
on ne sait pas.
6:23
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Donc, on est obligé d 'imaginer éventuellement de le garder pour toujours et
6:28
S… Speaker 1 (New Recording 6)
de faire des diligences à la prochaine fois,
6:30
S… Speaker 1 (New Recording 6)
hypothétiquement,
6:31
S… Speaker 2 (New Recording 6)
où il revient.
6:31
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Ou imaginer un délai raisonnable
6:37
S… Speaker 1 (New Recording 6)
à partir du moment de la dernière triffe.
6:40
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Comme les comptes inactifs,
6:42
S… Speaker 2 (New Recording 6)
voilà, c 'est ça ?
6:43
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Voilà.
6:43
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Les comptes inactifs,
6:46
S… Speaker 1 (New Recording 6)
vous avez toujours le contrat qui tourne,
6:48
S… Speaker 2 (New Recording 6)
sauf que le contrat,
6:49
S… Speaker 1 (New Recording 6)
il a été exécuté,
6:50
S… Speaker 1 (New Recording 6)
il est fini.
6:51
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Donc, on n 'est plus lié contre...
7:01
S… Speaker 1 (New Recording 6)
revenir en arrière,
7:02
S… Speaker 1 (New Recording 6)
dire que ce n 'est plus des clients occasionnels,
7:04
S… Speaker 1 (New Recording 6)
enfin des clients réguliers,
7:05
S… Speaker 1 (New Recording 6)
éventuellement les relabelliser en clients occasionnels après,
7:08
S… Speaker 1 (New Recording 6)
de silence ou d 'inactivité.
7:12
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Oui,
7:14
S… Speaker 2 (New Recording 6)
parce que vous allez avoir tout le problème de la mise à jour après.
7:17
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Exactement.
7:18
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Les mises à jour et puis les
7:23
S… Speaker 1 (New Recording 6)
délais de rétention des informations sur des personnes physiques,
7:26
S… Speaker 1 (New Recording 6)
GDPR,
7:28
S… Speaker 1 (New Recording 6)
qui vont venir aussi.
7:34
S… Speaker 1 (New Recording 6)
difficultés là -dedans.
7:35
S… Speaker 1 (New Recording 6)
C
7:50
S… Speaker 1 (New Recording 6)
'est content des discussions qu 'on a menées avec nos amis côté régulateur.
7:55
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Il y
7:59
S… Speaker 1 (New Recording 6)
a des sujets en suivant.
8:00
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Donc nous, à un moment,
8:01
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on s 'est dit, bon,
8:02
S… Speaker 1 (New Recording 6)
un client qui revient plus chez nous,
8:04
S… Speaker 1 (New Recording 6)
même s 'il était considéré comme relation d 'affaires,
8:07
S… Speaker 1 (New Recording 6)
après six mois,
8:09
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on pense lui retirer cette qualité de relation
8:13
S… Speaker 1 (New Recording 6)
d 'affaires.
8:14
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Et le régulateur dit,
8:14
S… Speaker 1 (New Recording 6)
non, non, non, six mois,
8:15
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est trop court.
8:16
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Trop court basé sur quoi ?
8:18
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Oui, nous, ça ne nous plaît pas.
8:19
S… Speaker 1 (New Recording 6)
OK, d 'accord.
8:20
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Rien d 'écrit,
8:21
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est sur...
8:23
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ce qu 'ils ont envie,
8:24
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ce qu 'ils aiment, ce qu 'ils n 'aiment pas.
8:25
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Et pour le coup,
8:27
S… Speaker 2 (New Recording 6)
qu 'est -ce qui a été accepté par la CPR ?
8:30
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Changer,
8:31
S… Speaker 1 (New Recording 6)
vous
8:36
S… Speaker 1 (New Recording 6)
nous écrivez.
8:37
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Leur intérêt
8:50
S… Speaker 2 (New Recording 6)
de trouver ça trop court ?
8:53
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Oui,
9:01
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est plus long.
9:02
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Et
9:08
S… Speaker 1 (New Recording 6)
deuxième chose,
9:09
S… Speaker 1 (New Recording 6)
de suivi des transactions.
9:12
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Évidemment,
9:13
S… Speaker 1 (New Recording 6)
comme vous avez plus d 'informations accumulées sur ces clients,
9:18
S… Speaker 1 (New Recording 6)
une appréciation
9:25
S… Speaker 1 (New Recording 6)
plus fine de est -ce que c 'est normal,
9:27
S… Speaker 1 (New Recording 6)
pas normal ?
9:28
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Transaction d 'arbitrer la nature des transactions une par une.
9:32
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Poussez à avoir le plus...
9:39
S… Speaker 1 (New Recording 6)
D'accord.
10:00
S… Speaker 1 (New Recording 6)
obligés d 'aller actualiser,
10:02
S… Speaker 1 (New Recording 6)
bon gré,
10:03
S… Speaker 1 (New Recording 6)
mal gré, ces informations.
10:04
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Nous,
10:05
S… Speaker 3 (New Recording 6)
ce n 'est pas notre situation.
10:06
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Oui,
10:08
S… Speaker 5 (New Recording 6)
je comprends.
10:09
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Et là,
10:10
S… Speaker 2 (New Recording 6)
dans les textes,
10:11
S… Speaker 2 (New Recording 6)
cette notion,
10:15
S… Speaker 2 (New Recording 6)
elle apparaît nulle part dans le
10:19
S… Speaker 2 (New Recording 6)
règlement déjà,
10:20
S… Speaker 5 (New Recording 6)
je ne crois pas.
10:20
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Non,
10:21
S… Speaker 1 (New Recording 6)
non.
10:21
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Je l 'avais dit tout à l 'heure,
10:25
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est que quand ils écrivent les textes,
10:29
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ils ont une vue très,
10:30
S… Speaker 5 (New Recording 6)
très large,
10:31
S… Speaker 1 (New Recording 6)
balayée.
10:34
S… Speaker 1 (New Recording 6)
le plus de domaines ou d 'activités ou de produits possibles,
10:36
S… Speaker 1 (New Recording 6)
mais qui cachent des disparités ou des différences
10:40
S… Speaker 1 (New Recording 6)
quand même importantes.
10:41
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Et donc, on est très bien,
10:45
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ça ne fonctionne pas du tout comme le transfert d 'argent qui
10:49
S… Speaker 1 (New Recording 6)
est un produit de niche.
10:51
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Je ne sais pas
11:04
S… Speaker 2 (New Recording 6)
comment on pourrait l 'introduire.
11:05
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Est -ce
11:10
S… Speaker 2 (New Recording 6)
qu 'il faudrait dire que la fin de la relation d 'affaires,
11:12
S… Speaker 2 (New Recording 6)
elle est définie par la pratique ?
11:17
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Peut -être que j 'ai une phrase de ce type -là,
11:19
S… Speaker 1 (New Recording 6)
en laissant la liberté aux établissements de fixer des critères,
11:24
S… Speaker 1 (New Recording 6)
après qu 'on peut challenger,
11:26
S… Speaker 1 (New Recording 6)
mais au moins définir des critères,
11:29
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ou leur laisser la possibilité d 'arbitrer selon des critères,
11:33
S… Speaker 1 (New Recording 6)
des paramètres,
11:34
S… Speaker 3 (New Recording 6)
objectifs,
11:35
S… Speaker 1 (New Recording 6)
qui permettent de conclure une fin de relation d 'affaires quand on n 'est pas dans des
11:39
S… Speaker 1 (New Recording 6)
schémas classiques de produits bancaires classiques.
11:52
S… Speaker 2 (New Recording 6)
D 'autres établissements souhaitent réagir par rapport à cette notion de fin de relation d 'affaires
11:56
S… Speaker 4 (New Recording 6)
? En même
12:11
S… Speaker 2 (New Recording 6)
temps, dans le N fois,
12:12
S… Speaker 2 (New Recording 6)
on est bien dans du inférieur à 6 mois.
12:15
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Le basculement
12:49
S… Speaker 2 (New Recording 6)
des transactions qui est venu vers une relation d 'affaires.
12:51
S… Speaker 1 (New Recording 6)
L 'initieux,
12:53
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est déjà une relation d 'affaires.
12:55
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Donc
13:09
S… Speaker 2 (New Recording 6)
à la réponse,
13:10
S… Speaker 2 (New Recording 6)
les critères fixés à l 'article 2 du projet de RTS vous
13:14
S… Speaker 2 (New Recording 6)
semblent -ils efficaces pour identifier correctement les relations d 'affaires
13:18
S… Speaker 2 (New Recording 6)
? Et si c 'est non,
13:19
S… Speaker 2 (New Recording 6)
est -ce qu 'on peut justifier par des éléments de réponse des données pertinentes ?
13:23
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Donc, relation d 'affaires,
13:25
S… Speaker 2 (New Recording 6)
on va faire l 'observation de la période glissante.
13:28
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Est -ce que vous voyez d 'autres points à l 'article 2
13:32
S… Speaker 2 (New Recording 6)
qui permettraient de...
13:34
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Voilà, la notion de relation d 'affaires,
13:35
S… Speaker 2 (New Recording 6)
encore une fois, est -ce qu 'elle vous semble correcte dans l 'article 2 ?
13:40
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Si
13:44
S… Speaker 1 (New Recording 6)
par magie, vous arrivez à intégrer un concept de montant ou de seuil minimum,
13:48
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ça serait formidable ?
13:51
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Je ne sais pas,
13:53
S… Speaker 2 (New Recording 6)
parce qu 'en même temps,
13:54
S… Speaker 2 (New Recording 6)
je regardais dans le...
13:58
S… Speaker 2 (New Recording 6)
À plusieurs reprises,
13:59
S… Speaker 2 (New Recording 6)
il parle de seuil dans les considérants et je ne suis pas sûre qu 'on puisse l 'intégrer.
14:03
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Je ne suis pas certaine.
14:06
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Et puis la CPR,
14:07
S… Speaker 2 (New Recording 6)
la notion de seuil,
14:08
S… Speaker 2 (New Recording 6)
effectivement, lui pose problème parce que j 'ai le souvenir qu 'un jour,
14:12
S… Speaker 2 (New Recording 6)
en commission LCBFT,
14:14
S… Speaker 2 (New Recording 6)
on avait la notion,
14:17
S… Speaker 2 (New Recording 6)
vous savez, de la pédocriminalité,
14:19
S… Speaker 2 (New Recording 6)
enfin des choses comme ça,
14:21
S… Speaker 2 (New Recording 6)
où c 'était des tout petits montants et fixer des seuils en la matière,
14:25
S… Speaker 2 (New Recording 6)
ça n 'avait aucun sens.
14:26
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Voilà,
14:27
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'était juste...
14:29
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Juste pour vous avoir une idée,
14:31
S… Speaker 1 (New Recording 6)
nous, le panier moyen des opérations d 'un transfert d 'argent,
14:34
S… Speaker 1 (New Recording 6)
tout opérateur confondu,
14:36
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est entre 250 et 300 euros.
14:38
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Voilà la transaction de combien on parle.
14:42
S… Speaker 1 (New Recording 6)
La criminalité,
14:46
S… Speaker 1 (New Recording 6)
on est aussi exposé,
14:48
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ça coûte 10 euros.
14:50
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Vous avez des gens qui achètent des vidéos d 'un
14:54
S… Speaker 3 (New Recording 6)
viol d 'un enfant,
14:55
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ça coûte 10 euros.
15:01
S… Speaker 4 (New Recording 6)
La notion de seuil,
15:02
S… Speaker 4 (New Recording 6)
elle s 'arbitre.
15:03
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Le suivi des transactions,
15:06
S… Speaker 4 (New Recording 6)
elle s 'arbitre sur la nature
15:10
S… Speaker 4 (New Recording 6)
de l 'alerte LCPFT ou d
15:14
S… Speaker 4 (New Recording 6)
'où vous voulez suivre.
15:15
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Après,
15:16
S… Speaker 4 (New Recording 6)
sur la relation d 'affaires,
15:17
S… Speaker 4 (New Recording 6)
le sujet est différent.
15:19
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Donc, en fait,
15:23
S… Speaker 4 (New Recording 6)
c 'est mélanger un peu toutes les thématiques.
15:25
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Sinon,
15:28
S… Speaker 1 (New Recording 6)
il faudrait dire,
15:28
S… Speaker 4 (New Recording 6)
puisque c 'était l 'exemple des 10 euros,
15:31
S… Speaker 4 (New Recording 6)
il faudrait dire qu 'il faut mettre tout le monde au problème.
15:51
S… Speaker 3 (New Recording 6)
la fourniture de services intervalles différents ou de services différents,
15:54
S… Speaker 3 (New Recording 6)
est -ce qu 'on a introduit la notion de durée avec justement des remboursements sur
15:59
S… Speaker 3 (New Recording 6)
l
16:14
S… Speaker 3 (New Recording 6)
'actuel ?
16:15
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Vous
16:49
S… Speaker 2 (New Recording 6)
posez la question sur les échéances,
16:51
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est ça ?
16:51
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Oui, parce qu 'en fait,
16:52
S… Speaker 3 (New Recording 6)
nous,
16:53
S… Speaker 3 (New Recording 6)
à l 'heure actuelle,
16:54
S… Speaker 3 (New Recording 6)
on considère,
16:55
S… Speaker 3 (New Recording 6)
pour reprendre l 'exemple que vous teniez,
16:57
S… Speaker 3 (New Recording 6)
le 3 -4,
16:58
S… Speaker 3 (New Recording 6)
nous,
16:59
S… Speaker 3 (New Recording 6)
on le considère comme une relation d 'affaires.
17:00
S… Speaker 3 (New Recording 6)
On ne le considère pas comme une transaction originale.
17:03
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Oui, c 'est ça.
17:04
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Effectivement, est -ce qu 'avec cette formulation,
17:05
S… Speaker 3 (New Recording 6)
est -ce que ce n 'est pas le service en lui -même,
17:08
S… Speaker 3 (New Recording 6)
donc c 'est le crédit ?
17:10
S… Speaker 3 (New Recording 6)
qui fait que si on ne fait qu 'un 3 -4 à une personne,
17:12
S… Speaker 3 (New Recording 6)
on ne tombe pas dans la transaction occasionnelle.
17:16
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Oui,
17:17
S… Speaker 2 (New Recording 6)
bien sûr.
17:18
S… Speaker 2 (New Recording 6)
On peut poser la question.
17:19
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Mais bon,
17:20
S… Speaker 2 (New Recording 6)
a priori,
17:21
S… Speaker 1 (New Recording 6)
je ne sais pas.
17:21
S… Speaker 2 (New Recording 6)
En tout cas, nous comprenons que...
17:23
S… Speaker 2 (New Recording 6)
D 'accord.
17:25
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Si ça va à tout le monde.
17:26
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Il
17:32
S… Speaker 2 (New Recording 6)
n 'y a pas d 'intérêt à basculer dans l 'autre notion
17:37
S… Speaker 2 (New Recording 6)
de la transaction occasionnelle.
17:38
S… Speaker 1 (New Recording 6)
D 'accord.
17:41
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Oui.
17:43
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Oui, et puis en plus,
17:44
S… Speaker 2 (New Recording 6)
c 'est ça, dans la mesure où les deux,
17:46
S… Speaker 2 (New Recording 6)
maintenant, sont un peu liés.
17:48
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Je demanderai une clarification là
17:52
S… Speaker 2 (New Recording 6)
-dessus pour les crédits avec des échéances.
18:08
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Dans le considérant 14,
18:10
S… Speaker 2 (New Recording 6)
on vous dit que les transactions portant sur un même achat doivent au
18:16
S… Speaker 2 (New Recording 6)
moins être considérées comme un critère de l 'élément d 'objet identique ou similaire.
18:20
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Cela peut prendre des formes différentes.
18:22
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Et on vous cite l 'exemple des transactions relatives à la même facture,
18:26
S… Speaker 2 (New Recording 6)
au numéro de Résa ou à la même commande.
18:28
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Et les paiements exclonnés devraient également être inclus dans le champ
18:33
S… Speaker 2 (New Recording 6)
d 'application de ce critère.
18:34
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Vous avez
18:43
S… Speaker 1 (New Recording 6)
vu ?
18:45
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Effectivement, je suis en train de le lire.
18:46
S… Speaker 1 (New Recording 6)
C 'est 14,
18:47
S… Speaker 2 (New Recording 6)
je tombe dessus.
18:48
S… Speaker 5 (New Recording 6)
C 'est
18:52
S… Speaker 3 (New Recording 6)
un peu bizarre que ça rentre dans une transaction unique.
18:58
S… Speaker 3 (New Recording 6)
C 'est une opération unique.
18:59
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Il
19:19
S… Speaker 2 (New Recording 6)
y avait une personne qui intervenait et qui me disait qu 'il y avait un souci de micro.
19:22
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Nous avons le même schéma sur l 'achat de véhicules sur les plateformes
19:26
S… Speaker 1 (New Recording 6)
de vente.
19:27
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Et puis après,
19:30
S… Speaker 2 (New Recording 6)
je n 'ai pas la suite.
19:31
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Oui,
19:34
S… Speaker 2 (New Recording 6)
aux enchères.
19:35
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Un client pouvant acquérir...
19:40
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Plusieurs fois,
19:41
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ok.
19:41
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Si un client a acquis 4 véhicules sur l 'année,
19:44
S… Speaker 2 (New Recording 6)
sommes -nous toujours pour un client occasionnel ou
19:48
S… Speaker 2 (New Recording 6)
sur une relation d 'affaires ?
19:49
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Je ne sais pas si vous avez un avis pour ceux qui financent de
19:55
S… Speaker 1 (New Recording 6)
l 'automobile,
19:56
S… Speaker 1 (New Recording 6)
qui font de l 'auto.
20:02
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Enfin, qui revendent les véhicules,
20:04
S… Speaker 2 (New Recording 6)
je comprends,
20:05
S… Speaker 2 (New Recording 6)
sur les ventes aux enchères.
20:07
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Est -ce
20:11
S… Speaker 2 (New Recording 6)
que vous avez le cas de figure de vente aux enchères d 'automobiles,
20:17
S… Speaker 1 (New Recording 6)
ou de véhicules,
20:19
S… Speaker 2 (New Recording 6)
de manière plus générale ?
20:21
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Chez
20:25
S… Speaker 3 (New Recording 6)
CAPFM,
20:26
S… Speaker 3 (New Recording 6)
ça existe effectivement,
20:28
S… Speaker 3 (New Recording 6)
en passant par des intermédiaires,
20:30
S… Speaker 1 (New Recording 6)
bien sûr.
20:30
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Ça fait
20:34
S… Speaker 3 (New Recording 6)
partie de l 'activité auto.
20:36
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Est -ce que vous m
20:40
S… Speaker 1 (New Recording 6)
'entendez ?
20:43
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Oui, c 'était moi qui ai mis le commentaire dans la décision.
20:46
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Et du coup,
20:48
S… Speaker 3 (New Recording 6)
vous considérez cette clientèle -là comme une clientèle occasionnelle
20:52
S… Speaker 3 (New Recording 6)
ou en relation d 'affaires
20:56
S… Speaker 3 (New Recording 6)
si jamais on a un client qui va venir
21:00
S… Speaker 3 (New Recording 6)
acquérir plusieurs fois dans l 'année.
21:02
S… Speaker 3 (New Recording 6)
C 'est une opération en un coût.
21:04
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Il fait l 'acquisition,
21:06
S… Speaker 3 (New Recording 6)
il repart, mais il peut revenir.
21:07
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Donc à ce moment -là,
21:09
S… Speaker 3 (New Recording 6)
à quel moment est -ce qu 'on passe en relation d 'affaires selon vous ?
21:20
S… Speaker 3 (New Recording 6)
On ne le finance pas,
21:22
S… Speaker 3 (New Recording 6)
il vient juste acheter directement le véhicule.
21:26
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Ça fait partie des activités qu 'on propose.
21:29
S… Speaker 3 (New Recording 6)
On
21:39
S… Speaker 3 (New Recording 6)
les met en occasionnel.
21:40
S… Speaker 3 (New Recording 6)
On s 'est quand même posé la question de savoir
21:44
S… Speaker 3 (New Recording 6)
sur l 'élément de répétition,
21:46
S… Speaker 3 (New Recording 6)
s 'il revient,
21:47
S… Speaker 3 (New Recording 6)
est -ce que là on bascule ou pas.
21:49
S… Speaker 3 (New Recording 6)
On est aussi sur la même problématique
21:53
S… Speaker 3 (New Recording 6)
que la personne qui parlait avant,
21:55
S… Speaker 3 (New Recording 6)
quand est -ce qu 'on arrive à une fin de relation,
21:56
S… Speaker 3 (New Recording 6)
quand est -ce qu 'on peut placer la fin de la relation,
21:58
S… Speaker 3 (New Recording 6)
étant donné qu 'on ne sait pas quand est -ce qu 'il peut revenir ou pas.
22:03
S… Speaker 6 (New Recording 6)
Je pense que voilà, c 'est pour moi de le dire,
22:04
S… Speaker 6 (New Recording 6)
c 'est le débat.
22:05
S… Speaker 1 (New Recording 6)
On
22:15
S… Speaker 2 (New Recording 6)
a fixé un délai de fin,
22:16
S… Speaker 2 (New Recording 6)
enfin, de fin de relation d 'affaires.
22:18
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Alors,
22:20
S… Speaker 3 (New Recording 6)
de l 'autre côté, comme on les met en occasionnel,
22:22
S… Speaker 3 (New Recording 6)
on n 'est pas du tout sur une relation d 'affaires.
22:25
S… Speaker 2 (New Recording 6)
Oui.
22:26
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Mais bon,
22:27
S… Speaker 1 (New Recording 6)
là,
22:28
S… Speaker 3 (New Recording 6)
on se pose la question avec les nouveaux textes.
22:31
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Si je peux faire une revue qui peut peut -être aider,
22:35
S… Speaker 4 (New Recording 6)
il y a aussi une intensité de la relation.
22:38
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Donc, nous,
22:39
S… Speaker 4 (New Recording 6)
on avait eu cette discussion avec la CPR de savoir combien de transactions,
22:43
S… Speaker 4 (New Recording 6)
combien d 'opérations pour vous,
22:45
S… Speaker 4 (New Recording 6)
combien de ventes de véhicules.
22:46
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Donc peut -être si vous avez déjà un peu d 'historique en disant combien de
22:50
S… Speaker 4 (New Recording 6)
clients ont acheté une seule voiture,
22:52
S… Speaker 4 (New Recording 6)
combien de clients ont acheté deux voitures,
22:53
S… Speaker 4 (New Recording 6)
combien de clients ont acheté trois voitures,
22:55
S… Speaker 4 (New Recording 6)
et ainsi de suite.
22:55
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Et faire un peu le milieu,
23:02
S… Speaker 4 (New Recording 6)
si 99 % de vos clients n 'ont acheté qu 'une seule voiture,
23:05
S… Speaker 1 (New Recording 6)
bon,
23:06
S… Speaker 4 (New Recording 6)
déjà, peut -être que ceux qui achètent plus qu 'une voiture,
23:09
S… Speaker 4 (New Recording 6)
on a déjà un peu un indice sur le sort qu 'on voit leur
23:13
S… Speaker 4 (New Recording 6)
finition.
23:26
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Vous cassez un peu les pieds en
23:30
S… Speaker 4 (New Recording 6)
disant, bon, on est d 'accord avec votre définition,
23:32
S… Speaker 4 (New Recording 6)
on voudrait que vous évoluiez,
23:34
S… Speaker 1 (New Recording 6)
mais...
23:44
S… Speaker 4 (New Recording 6)
plus sévèrement que si vous avez défendu l 'approche et les codes que
23:49
S… Speaker 3 (New Recording 6)
l 'on peut m 'envoyer,
23:50
S… Speaker 3 (New Recording 6)
ils n 'ont pas d 'allos avec ça.
23:53
S… Speaker 4 (New Recording 6)
Je ne sais pas comment vous avez procédé jusqu 'à maintenant.
23:55
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Maintenant,
23:56
S… Speaker 3 (New Recording 6)
on considérait que tout ce qui était là,
23:59
S… Speaker 3 (New Recording 6)
on est passé en occasionnelle sans forcément aller regarder dans le fond de savoir
24:05
S… Speaker 3 (New Recording 6)
combien d 'opérations ont été effectuées.
24:12
S… Speaker 3 (New Recording 6)
Effectivement, il faut définir un peu plus.
24:13
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Après, je pense que ça dépend peut -être aussi.
24:14
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Est -ce que vous parlez des clients particuliers ou justement des entreprises qui
24:18
S… Speaker 1 (New Recording 6)
m 'ont rajouté ?
24:19
S… Speaker 3 (New Recording 6)
C 'est uniquement des professionnels.
24:20
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Si c 'est leur métier,
24:23
S… Speaker 1 (New Recording 6)
c 'est vrai que c 'est plus compliqué de les considérer comme occasionnels.
24:27
S… Speaker 4 (New Recording 6)
C 'est exactement ce que j 'allais dire.
24:30
S… Speaker 5 (New Recording 6)
Oui.
24:31
S… Speaker 1 (New Recording 6)
Parce que si c 'est les particuliers,

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